|
Résumé :
|
Au carrefour d'une multiplicité de réglementations d'origines diverses, l'architecte est également au cœur d'un système juridique hétéroclite. Technicien, il est l'un des principaux acteurs du droit de l'urbanisme et de la construction ; il y puise ses procédures, qui scandent le rythme de chacun de ses projets, et ses obligations, qui établissent les limites de ses responsabilités. Artisan, il délivre à la fois du conseil et une construction. Il est donc assujetti à ce double titre aux responsabilités et droits prévus par le Code civil et le Code pénal. Enfin, artiste, le fruit de sa création est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, droit moral et patrimonial, qui lui assure la pérennité du nom au travers de ses créations. Or cet architecte n'est pas juriste. Comment donc se retrouver dans cet imbroglio de réglementations diverses ? Comment démêler les fils de tous les textes qui lui sont applicables, dans de si différents domaines du droit ? C'est cette mise à plat du régime juridique applicable à l'architecte que cet ouvrage se propose d'opérer. Rédigé de manière pragmatique et systématique, il est destiné tout d'abord à éclairer cette profession sur ses pratiques quotidiennes, ainsi que leurs conseils ; mais il aidera également leurs multiples partenaires à délimiter précisément le champ des droits et devoirs de chacun.
|
