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Sylvain Brigand, Auteur ; Vincent Lesieur, Auteur | Paris : Éd. "Le Moniteur" | Guides techniques (Paris), ISSN 1629-4750 | impr. 2008Le cadre général applicable à l'assainissement non collectif est issu de la loi sur l'eau de 1992, révisée en décembre 2006, dans laquelle le législateur reconnaît l'assainissement non collectif comme un système épuratoire à part entière. Dès lo[...]
