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Jean Boulouis, Auteur ; Marco Darmon, Auteur ; Jean-Guy Huglo, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz | 2000Plus de quarante ans après la signature du Traité de Rome, le droit communautaire irrigue profondément notre droit. Son champ d'application, déjà considérable, ne cesse de croître : égalité de traitement des travailleurs, libre circulation des p[...]
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La dix-huitième édition de ce Précis reste fidèle à l'inspiration qui a guidé les précédentes. Aux étudiants, aux candidats aux concours administratifs, à tous ceux qui ont besoin de s'initier à une discipline apparemment complexe et dont la com[...]
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Le droit des régimes matrimoniaux a aujourd'hui pour vocation d'embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés et même non mariés, entre eux et avec les tiers. Il est au patrimoine des intéressés ce que le droit du mariage, vo[...]
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Le droit des instruments de paiement et de crédit connaît une évolution importante, la pratique montrant sa préférence pour les instruments les plus récents, notamment en raison des moyens technologiques nouveaux qui permettent des transferts de[...]
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Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de [...]
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Depuis une dizaine d'années, le droit de l'urbanisme a connu de sensibles évolutions. Avec la généralisation des plans d'occupation des sols, son impact s'est considérablement accru mais aussi les contestations auxquelles son application peut do[...]
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Ce livre traite dans sa première partie des grands problèmes que pose toute société : le pouvoir, les idéologies politiques, du libéralisme au socialisme en passant par le nationalisme et l'impérialisme. Le pouvoir s'ordonne autour de quelques [...]
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Le droit d'auteur fait partie du droit des propriétés intellectuelles, qui comprend aussi la propriété industrielle (droit des brevets et des marques, notamment). Le droit d'auteur, dit aussi droit de la propriété littéraire et artistique - et s[...]
