Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (15)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
texte imprimé
France, Auteur ; Gérard Coscas, Éditeur scientifique ; Thomas Forschbach, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Litec codes | 1995
texte imprimé
France, Auteur ; Patrice Cornille, Auteur du commentaire ; Alain Durance, Auteur du commentaire | Paris : Litec | Les codes orange Litec | 2000
texte imprimé
Conseil de l'Europe, Auteur ; Jean-Loup Charrier, Auteur du commentaire | Paris : Litec | Les codes orange Litec | 2000
texte imprimé
France, Auteur ; Jacques Lafond, Éditeur scientifique ; Bernard Stemmer, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Litec codes | 1999
texte imprimé
France, Auteur ; Brieuc de Mordant de Massiac, Éditeur scientifique ; Christophe Soulard, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Code Juris-classeur | 2001Les nouveautés : mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes ; décisions de la Cour de justice des Communautés européennes et de la Cour de cassation concernant le Code de douanes [...]
texte imprimé
France, Auteur ; Brieuc de Mordant de Massiac, Éditeur scientifique ; Christophe Soulard, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Code Juris-classeur | 2001
texte imprimé
France, Auteur ; Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Corinne Lepage, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Les codes orange Litec | 2001* Les nouveautés : - Code de justice administrative, tel que paru au Journal officiel du 7 mai 2000 ; - Loi du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ; - Loi et décret relatifs aux référés d[...]
texte imprimé
France, Auteur ; Pierre Soler-Couteaux, Éditeur scientifique ; Gabriel Eckert, Éditeur scientifique ; François Llorens, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Litec codes | 1999
texte imprimé
Union européenne, Auteur ; Joël Rideau, Éditeur scientifique ; Fabrice Picod, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1994
texte imprimé
Centre de recherche sur le droit des affaires, Auteur ; Alain Ronzano, Directeur de publication ; Alain Sayag, Directeur de publication | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1995
texte imprimé
Pour faciliter l'harmonisation des législations et des jurisprudences en matière de réparation des dommages en cas de lésion corporelle ou de décès, la résolution 75-7, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, a proposé un cer[...]
texte imprimé
Le monde change et demeure le même.Les échanges se globalisent et se complexifient mais la soif persiste évidemment,qui est la soif de justice. DE Platon à Yawls et d’Aristote à Hayek,on proclame et on légitime,mais la soif demeure,la soif est [...]
texte imprimé
Thomas Clay, Éditeur scientifique ; Centre de recherche sur la justice et le procès, Éditeur scientifique ; Emmanuel Jeuland, Éditeur scientifique ; Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Éditeur scientifique ; Loïc Cadiet, Directeur de publication | Paris : Litec | 2005Les modes amiables de règlement des conflits ont été conçus comme les moyens d'échapper aux défauts supposés de la justice étatique (coût, lenteur, complexité, etc.). Ces procédés sont très variés, d'un pays à l'autre, mais aussi à l'intérieur d[...]
texte imprimé
Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Éditeur scientifique ; éric Loquin, Directeur de publication ; Catherine Kessedjian, Directeur de publication | Paris : Litec | Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux | 2000le collopue organise a dijon les 13.14 et 15 septembre 1999;par le centre de rechee sur le droit des marches et des lnvestssements internationaux.
texte imprimé
Cet ouvrage est conçu de façon originale. Il comporte, dans une première partie, un commentaire détaillé des clauses d'un contrat de mariage de participation aux acquêts. Dans une deuxième partie, une comparaison est faite entre les droits des é[...]
