| Titre : | Les groupes de sociétés et le droit du travail |
| Auteurs : | Bernard Teyssié, Directeur de publication |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : éd. Panthéon-Assas, 1999 |
| Autre Editeur : | diff. LGDJ |
| Collection : | Droit privé |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-913397-00-2 |
| Format : | 164 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 350 (Administration de l'Etat) |
| Mots-clés: | Groupes de sociétés ; Droit ; France ; Droit du travail |
| Résumé : | Le groupe de sociétés passionna naguère, les commercialistes. Il passionne aussi aujourd'hui, le travailliste. De cet engouement, les raisons n'ont pas varié : la réalité économique est souvent celle des groupes; la réalité juridique, à s'en tenir à la norme légale, est ordinairement celle de l'entreprise. Envahi et reconstruit par le droit du travail, le droit des groupes de sociétés (et au-delà, celui des groupes d'entreprises) est soumis à la rude épreuve de l'irruption d'une logique qui n'est pas celle à laquelle il avait été jadis accoutumé. Et lorsque le droit du travail donne l'impression d'admettre et reconnaître l'existence du groupe, il est permis de se demander s'il ne la reconnaît pas pour mieux la nier. Lorsqu'il impose la présence d'un comité de groupe, ne s'agit-il pas, au nom d'une version édulcorée de la reconstitution de la collectivité de travail, de nier les barrières dressées par le droit des sociétés ? N'en est-il de même lorsque, dans les groupes de dimension communautaire, il sollicite la présence d'un comité d'entreprise européen ? N'est-ce point suggérer que le groupe au sens du droit du travail est une entreprise ? A ces questions et à d'autres le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé par l'Institut d'Etudes Européennes et Internationales du Travail et le Laboratoire de droit social de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la présidence de Monsieur Gélineau-Larrivet, Président de la Chambre sociale de la Cour de cassation, s'attache à répondre. |
| Note de contenu : |
Introduction
titre1.les groupes de sociétés a l'epreuve du droit du travail titre2.le droit du travail a l'epreuve des groues les groupes de sociétés |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 43788 | 350/190 | Livre | مكتبة محمد صغير غانم | ادارة | Consultation sur place Exclu du prêt |
