| Titre : | Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux |
| Auteurs : | Michel Menjucq, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e éd. |
| Editeur : | Paris : Gualino, 2002 |
| Autre Editeur : | 53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud |
| Collection : | Fac universités |
| Sous-collection : | Mémentos |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-84200-476-7 |
| Format : | 165 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 346.07 (Droit commercial, droit des affaires (ouvrages généraux sur le droit commercial et le droit des sociétés, l'investissement industriel par des ressortissants étrangers)) |
| Mots-clés: | Droit commercial ; Manuels d'enseignement supérieur ; France |
| Résumé : | Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon à la fois synthétique, structurée et accessible les règles du Droit des affaires. Il se compose de trois parties illustrées par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires à connaître : * les acteurs du droit des affaires : le commerçant, les institutions organisant l'activité commerciale ; * les biens de l'entreprise commerciale : la notion de fonds de commerce, les modes juridiques d'exploitation du fonds de commerce, les autres opérations sur le fonds de commerce ; * l'activité de l'entreprise commerciale : la distribution par les subordonnés de l'entreprise, la distribution par des intermédiaires indépendants, la distribution intégrée ou contrôlée. L'ensemble constitue pour les étudiants en droit (1er et 2e cycles), mais aussi pour tous les acteurs de l'entreprise commerciale et ceux en devenir, une synthèse claire d'un domaine du droit pour lequel il a fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales, le monde des affaires étant soumis aux impératifs de rapidité et de sécurité des transactions. Cette deuxième édition intègre les modifications issues de la loi MURCEF. |
| Note de contenu : |
Introduction
Partie1:Les acteuars du driot des affaires Partie2:Les biens de l'entreprise commerciale Partie3:L'activité de l'enreprise commerciale |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 43733 | 346.07/1671 | Livre | مكتبة محمد صغير غانم | العلوم الادارية والقانونية | Consultation sur place Exclu du prêt |
