Titre : | Droit Civil Les Obligations : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction |
Titre de série : | Les obligations, 3 |
Auteurs : | Jacques Flour, Auteur ; Jean-Luc Aubert, Auteur ; Yvonne Flour, Éditeur scientifique ; éric Savaux, Éditeur scientifique |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 2e éd. |
Editeur : | Paris : A. Colin, 2001 |
Collection : | Collection U |
Sous-collection : | Série Droit privé |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-04316-3 |
Format : | 335 p. / 24 cm |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346.440 2 |
Mots-clés: | Obligations(droit) ; Manuels d'enseignement supérieur ; France |
Résumé : | Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en œuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique du droit - que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique (9e édition, 2000), et, au Fait juridique (9e édition, 2001). Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques. L'ensemble, à jour au 31 mars 2001, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine. |
Note de contenu : |
première partie La preuve de L'Obligation chapitre 1 La charge de la preuve
chapitre 2 La preuve écrite chapitre 3 La preuve par témoins et par présomptions chapitre 4 L'aveu et le serment deuxième partie Les effets des obligations chapitre 1 Les moyens de sauvegarde du droit de créance chapitre 3 Les effets particuliers des obligations à modalités chapitre 4 Les effets particuliers des obligations complexes troisième partie La transmission et La transformation de L'obligation chapitre 1 Le transfert de la créance chapitre 2 La cession de dette chapitre 3 La cession de contrat quatrième partie L'extinction des obligations chapitre 1 L'extinction par satisfaction indirecte chapitre 2 L' Extinction sans satisfaction |
Exemplaires (6)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
42951 | 346.4402/1511 | Livre | م.بنك الاعارة الخارجية | العلوم الادارية والقانونية | Libre accès Disponible |
42952 | 346.4402/1511 | Livre | م.بنك الاعارة الخارجية | العلوم الادارية والقانونية | Libre accès Disponible |
43551 | 346.4402/1511 | Livre | م.بنك الاعارة الخارجية | العلوم الادارية والقانونية | Libre accès Disponible |
43552 | 346.4402/1511 | Livre | م.بنك الاعارة الخارجية | العلوم الادارية والقانونية | Libre accès Disponible |
43555 | 346.4402/1511 | Livre | م.بنك الاعارة الخارجية | العلوم الادارية والقانونية | Libre accès Disponible |
43556 | 346.4402/1511 | Livre | م.بنك الاعارة الخارجية | العلوم الادارية والقانونية | Libre accès Disponible |