Titre : | Traité de droit international privé |
Titre de série : | Traité de droit international privé., 1 |
Auteurs : | Henri Batiffol, Auteur ; Paul Lagarde, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 8e éd. |
Editeur : | Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1993 |
Autre Editeur : | Paris : Impr. Jouve |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-00514-0 |
Format : | 656 p. / 23 cm |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 340 (Droit - justice) |
Mots-clés: | Droit international privé ; Traité |
Résumé : | Nouvelle édition profondément remaniée d'un traité classique, ce volume expose d'abord les sources de la matière et contient à ce titre un exposé approfondi de l'insertion des traités internationaux dans l'ordre juridique français. La première partie présente le droit français de la nationalité et de la condition des étrangers, avec les modifications qui lui ont été apportées par les lois controversées des 22 juillet, 10 et 24 août 1993. La seconde partie développe la théorie générale des conflits de lois. L'analyse des solutions du droit français y est constamment rapprochée de celles des principaux droits étrangers. Les développements les plus nouveaux concernent le domaine d'application du renvoi, l'application de la loi étrangère et l'ordre public. Pour la première fois ce tome Ier est complété par une table chronologique des textes cités et par une table alphabétique très détaillée. |
Note de contenu : |
Inroduction
partie 1:natioaux et étrangers partie 2:conflits de lois |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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42659 | 340/1481 | Livre | مكتبة محمد صغير غانم | العلوم الادارية والقانونية | Consultation sur place Exclu du prêt |
42658 | 340/1481 | Livre | مكتبة محمد صغير غانم | العلوم الادارية والقانونية | Consultation sur place Exclu du prêt |