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André Barilari, Auteur | Edition Dlloz parisL'épreuve principale des examens et concours dans le domaine du droit constitutionnel et des institutions politiques est la dissertation. Afin de réussir cette épeuve, les étudiants doivent s'entraîner à réaliser des plans détaillés sur de multi[...]
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Jean Roche, Auteur ; André Pouille, AuteurCe Mémento propose un exposé systématique de la théorie générale des libertés publiques, ainsi qu'une description complète et particulièrement bien actualisée du régime juridique des droits et libertés publiques reconnus en droit français. L'ouv[...]
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يعالج هذا الكتاب مقرر مادة القانون الدستوري والمؤسسات السياسية المقارنة في مختلف الجامعات والمعاهد والمدارس العليا،الشيء الذي جعل هذا الكتاب في متناول كا من له اهتمام خاص بالحياة السياسية والدستورية
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تعتبر رخصة البناء من أهم قرارات الضبط الإداري، التي تهدف إلى تنظيم مجال البناء و المحافظة على النظام العام، ومن جهة أخرى تضمن رخصة البناء احترام مبدأ المشروعية في شقه المتعلق بميدان العمران، غير أن النصوص القانونية والتنظيمية غير كافية للتصدي لأ[...]
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القانون الااداري هو ذلك القانون الذي يحكم الادارة العامة حيث ينظم العلاقات الداخلية القائمة بين الافرع المختلفة للجهاز الاداري من ناحية و يحكم علاقات الادارة الخارجية سوتاء مع المستفيدين من الخدمات العامو او مع الغير من ناحية اخرى
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Cet ouvrage de droit administratif général présente à la fois l'exposé du cours réduit à l'essentiel, et des exercices pratiques, permettant d'acquérir une méthode rigoureuse de présentation des devoirs. Les " encadrés ", où ont été sélectionnés[...]
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L'organisation de débats publics est devenue, ces dernières années, un recours pour les pouvoirs publics en butte à des pannes de la décision. En centrant son attention sur l'exigence démocratique qu'exprime la montée de protestations inédites d[...]
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Jean-François Auby, Auteur ; Marceau Long, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | Collection Dalloz service | 1997
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Cet ouvrage synthétique correspond, par son contenu, au programme de droit administratif tel qu'il est généralement enseigné en deuxième année de DEUG des facultés de droit et dans les IEP. Il constituera également une base de révision efficace [...]
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André de Laubadère, Auteur ; Jean-Claude Venezia, Auteur ; Yves Gaudemet, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel | 1999Cet ouvrage présente, ramenés à l'essentiel, les différents chapitres du droit administratif général, le plus souvent enseignés, dans les Facultés de droit, en seconde et troisième années de licence. Il correspond également aux programmes de dro[...]
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Le présent manuel propose une synthèse à jour du programme de droit administratif de 2e année du DEUG de droit. Il ne traite ni de l'organisation administrative, généralement étudiée en 1ère année, ni du droit de la fonction publique et des bien[...]
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Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenabl[...]
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Jacqueline Montain-Domenach, Auteur ; Chantal Dufresne, Collaborateur | Grenoble : Presses universitaires de Grenoble | Le droit en plus | 1997Ce manuel est consacré au droit des collectivités territoriales. Il présente les aspects institutionnels, l'organisation des territoires, les compétences des autorités locales, les règles de la fonction publique territoriale et le régime financi[...]
